Documents d'urbanisme communaux

 

Commune de ROUSSET-LES-VIGNES

 

Révision de la carte communale (document de travail)

Enquête publique du 11 décembre au 27 décembre 2018

 

Pour télécharger :

- Le rapport de présentation : cliquez ici

- Le plan de zonage : cliquez ici

- La liste des servitudes d'utilité publique au 20 avril 2018 : cliquez ici

 

Pour tout renseignement et autres documents, veuillez contacter le secrétariat de la Mairie de ROUSSET-LES-VIGNES : 04.75.27.94.99 - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

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